1. Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’utilisation du site web dédié à l’échographie ainsi que les services et produits qui y sont proposés. En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions sans réserve.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
2. Accès au Site
L’accès au site est libre et gratuit. L’utilisateur est responsable de son matériel informatique et de sa connexion internet.
3. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être utilisé sans autorisation préalable.
5. Responsabilité
Le site ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, interruptions ou dysfonctionnements.
6. Modification des CGU
Le site se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
7. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des services et produits liés à l’échographie disponibles sur le site.
8. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
9. Tarifs et Paiement
Les prix sont affichés en euros et incluent les taxes applicables. Le paiement se fait par les moyens indiqués sur le site.
10. Livraison des Services
Les services sont fournis selon les délais indiqués sur le site. Aucune indemnité ne pourra être réclamée en cas de retard raisonnable.
11. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.
12. Responsabilité
Le site ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des services fournis.
13. Réclamations et Litiges
Toute réclamation doit être adressée à [adresse email]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.
14. Modifications des CGV
Le site se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
15. Contact
Pour toute question relative aux CGU et CGV, contactez-nous.