Mentions Légales

1. Informations Générales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de l’Association des échographistes les informations suivantes :

2. Identification de l’Association

Nom de l’association : AFUSIM
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : service de gastro entérologie, CHU d’Amiens, 1 rue du Pr Cabrol, 80 000 Amiens
Numéro RNA : W802018840
Email de contact : assofusim@gmail.com
Responsable de la publication : Dr Philippe Aygalenq

3. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur :  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Protection des données personnelles

L’association s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à respecter la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles, contactez assofusim@gmail.com.

6. Responsabilités

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’un dysfonctionnement.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l’association.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter: assofusim@gmail.com.